Mentions légales – Site Marc Officiel
1. Éditeur du site
Le présent site internet www.marc-officiel.fr est édité par l’association Label Marc Music, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Nom de l’association : Label Marc Music
Siège social : 8 Bis rue de Verneuil 28270 Brezolles
Numéro RNA : A venir
Numéro SIREN / SIRET (si applicable) : A venir
Responsable de la publication : Président : Mr Fromage Samuel / Co président : Mr Marc Zeitoun / Trésoriére : Mme Binet Emilie / Secrétaire : Mr Temmam Hervé
Contact : contact@marc-officiel.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse :CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : O2switch
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.marc-officiel.fr (textes, photographies, graphismes, vidéos, logos, musiques, éléments visuels et sonores, structure du site) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Marc et/ou de l’association Label Marc Music.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et cookies
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5. Activités commerciales et associatives
Les ventes de disques, produits dérivés et prestations artistiques proposées sur le site www.marc-officiel.fr sont gérées par Label Marc Music dans le cadre de son objet associatif :
Production, promotion et diffusion d’artistes et d’œuvres musicales ;
Organisation de concerts, showcases et événements culturels ;
Vente de produits dérivés (CD, merchandising, billetterie, etc.).
Les transactions sont sécurisées via des plateformes partenaires agréées (ex. Stripe, PayPal, ou autre prestataire sécurisé).
6. Liens externes
Le site www.marc-officiel.fr peut contenir des liens vers des sites externes.
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7. Responsabilité
Le site Marc Officiel s’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses informations. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association Label Marc Music, sauf disposition contraire d’ordre public.
9. Contact
Pour toute question, remarque ou signalement :
contact@marc-officiel.fr
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